Ce que tout propri\u00e9taire d’entreprise doit savoir<\/h2><\/span><\/div><\/div><\/div>En tant que propri\u00e9taire d’entreprise ou professionnel constitu\u00e9 en soci\u00e9t\u00e9 au Qu\u00e9bec, vous vous concentrez sur la croissance de votre entreprise, mais vous b\u00e2tissez \u00e9galement un h\u00e9ritage. Dans votre qu\u00eate quotidienne du succ\u00e8s, une question cruciale passe souvent inaper\u00e7ue : les revenus passifs de votre soci\u00e9t\u00e9 pourraient-ils nuire discr\u00e8tement \u00e0 votre strat\u00e9gie fiscale, compromettre votre avenir financier et vous co\u00fbter des dizaines de milliers de dollars chaque ann\u00e9e en imp\u00f4ts sur les revenus passifs ?<\/p>\n
La plupart des propri\u00e9taires d’entreprise ne r\u00e9alisent pas \u00e0 quel point les revenus de placement au sein d’une soci\u00e9t\u00e9 peuvent rapidement entra\u00eener une augmentation des imp\u00f4ts. Le minist\u00e8re des Finances du Canada<\/a> estime qu’environ 3 % des soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es sous contr\u00f4le canadien (soit environ 54 000 soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 l’\u00e9chelle nationale) gagnent suffisamment de revenus passifs pour d\u00e9clencher chaque ann\u00e9e la r\u00e9duction de la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises (DAPE). Les recherches du bureau du directeur parlementaire du budget<\/a> montrent \u00e9galement que les soci\u00e9t\u00e9s professionnelles sont beaucoup plus susceptibles de se retrouver dans cette cat\u00e9gorie d’imposition plus \u00e9lev\u00e9e sur les revenus passifs.<\/p>\nExpliquons cela de mani\u00e8re simple, claire et directe, afin que vous puissiez reprendre le contr\u00f4le de votre patrimoine d’entreprise.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
<\/div><\/div><\/span>Ce qui est consid\u00e9r\u00e9 comme un revenu passif dans une soci\u00e9t\u00e9 et pourquoi cela est important<\/h2><\/span><\/div><\/div><\/div>Vous avez probablement accumul\u00e9 des b\u00e9n\u00e9fices non r\u00e9partis dans votre soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise. Peut-\u00eatre en avez-vous investi une partie. Mais voici le hic : tous les revenus ne sont pas trait\u00e9s de la m\u00eame mani\u00e8re.<\/p>\n
Les revenus passifs sont class\u00e9s dans la cat\u00e9gorie des revenus de placement total et comprennent :<\/p>\n
\n- Les int\u00e9r\u00eats<\/li>\n
- Les dividendes de portefeuille<\/li>\n
- Les gains en capital<\/li>\n
- Les revenus locatifs<\/li>\n
- Les redevances<\/li>\n<\/ul>\n
L’imposition des revenus passifs s’applique de mani\u00e8re tr\u00e8s diff\u00e9rente de celle des revenus d’entreprise actifs que votre soci\u00e9t\u00e9 tire de ses activit\u00e9s quotidiennes.<\/p>\n
Selon le minist\u00e8re des Finances, les soci\u00e9t\u00e9s qui gagnent plus de 50 000 $ de revenus passifs par an peuvent perdre jusqu’\u00e0 15 % de leur efficacit\u00e9 fiscale globale, ce qui constitue un v\u00e9ritable frein \u00e0 leur croissance \u00e0 long terme.<\/p>\n
Alors, qu’est-ce qui d\u00e9clenche cette p\u00e9nalit\u00e9 fiscale ?<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
La r\u00e9cup\u00e9ration de la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises (DAPE) : la p\u00e9nalit\u00e9 fiscale cach\u00e9e<\/h2><\/div>La d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises<\/a> permet \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e sous contr\u00f4le canadien (SPCC) de b\u00e9n\u00e9ficier d’un taux d’imposition r\u00e9duit sur les premiers 500 000 $ de revenus d’entreprise actifs. Malheureusement, plus votre soci\u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e8re de revenus passifs, plus cet avantage dispara\u00eet. Voici comment :<\/p>\n\n- Le seuil :<\/b> 50 000 $ de revenus passifs<\/li>\n<\/ul>\n
Une fois que votre soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9passe le seuil de 50 000 $ de revenus passifs, la DAPE commence \u00e0 s’\u00e9roder.<\/p>\n
\n- Le m\u00e9canisme :<\/b> 5 $ de perte de DAPE pour chaque dollar de revenu passif<\/li>\n<\/ul>\n
Les r\u00e8gles f\u00e9d\u00e9rales clairement \u00e9nonc\u00e9es dans le cadre fiscal du gouvernement du Canada sur le revenu passif r\u00e9duisent votre limite de DAPE de\u00a05 $ pour chaque dollar de revenu passif sup\u00e9rieur \u00e0 50 000 $.\u00a0Une fois que le revenu passif atteint 150 000 $, la DAPE dispara\u00eet compl\u00e8tement.<\/p>\n
Voici un exemple pour vous aider \u00e0 comprendre cette m\u00e9thode de calcul des imp\u00f4ts sur les revenus passifs :<\/b><\/p>\n
Supposons que votre soci\u00e9t\u00e9 professionnelle m\u00e9dicale ou dentaire gagne 70 000 $ en revenus passifs :<\/p>\n
\n- Revenu passif exc\u00e9dentaire = 20 000 $<\/li>\n
- R\u00e9duction de la DAPE pour pertes de la soci\u00e9t\u00e9 = 20 000 $ \u00d7 5 = 100 000 $<\/li>\n<\/ul>\n
Cela signifie que 100 000 $ de votre revenu d’entreprise actif seront d\u00e9sormais impos\u00e9s au taux g\u00e9n\u00e9ral plus \u00e9lev\u00e9 applicable aux soci\u00e9t\u00e9s, plut\u00f4t qu’au taux r\u00e9duit applicable aux petites entreprises.<\/p>\n
Posez-vous la question suivante : votre strat\u00e9gie en mati\u00e8re de revenus passifs co\u00fbte-t-elle plus cher qu’elle ne rapporte ?<\/i><\/b><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Imp\u00f4t en main remboursable au titre de dividendes (IMRTD) : comment r\u00e9cup\u00e9rer une partie de cet imp\u00f4t<\/h2><\/div>L’IMRTD existe pour garantir l’\u00e9quit\u00e9 entre les investissements personnels et ceux des entreprises en emp\u00eachant la double imposition. Le principe de base est le suivant :<\/p>\n
\n- Les entreprises paient des imp\u00f4ts sur les revenus passifs plus \u00e9lev\u00e9s d\u00e8s le d\u00e9part.<\/li>\n
- Lorsqu’elles versent des dividendes, une partie de cet imp\u00f4t peut faire l’objet d’un remboursement.<\/li>\n<\/ul>\n
Ce syst\u00e8me garantit que vous payez le montant correct d’imp\u00f4t sur les revenus de placement.<\/p>\n
En tant qu’entreprise canadienne, vous devez tenir deux comptes :<\/p>\n
\n- IMTRD admissible (IMRDD)<\/li>\n
- IMTRD non admissible (IMRDND)<\/li>\n<\/ul>\n
Chacun d’eux permet de suivre le montant de l’imp\u00f4t remboursable que la soci\u00e9t\u00e9 peut r\u00e9clamer.<\/p>\n
Comment ces remboursements sont-ils effectu\u00e9s ? L’Agence du revenu du Canada (ARC) <\/a>explique que lorsque votre soci\u00e9t\u00e9 verse des dividendes imposables, elle re\u00e7oit 38 1\/3 cents de remboursement d’imp\u00f4t pour chaque dollar de dividendes vers\u00e9s, jusqu’\u00e0 concurrence du solde de son IMRTD.<\/p>\nLa strat\u00e9gie en mati\u00e8re de dividendes devient donc un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de l’optimisation de l’efficacit\u00e9 fiscale de votre entreprise dans le cadre de vos efforts de planification patrimoniale int\u00e9gr\u00e9e<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Le paysage fiscal des entreprises au Qu\u00e9bec : pourquoi cela ajoute-t-il une couche suppl\u00e9mentaire de complexit\u00e9?<\/h2><\/div>En tant qu’entrepreneur du Qu\u00e9bec, vos strat\u00e9gies de gestion de patrimoine<\/a> doivent \u00e9voluer en permanence, car vous \u00eates confront\u00e9 \u00e0 un environnement fiscal plus complexe que celui de vos homologues dans de nombreuses autres provinces.<\/p>\nBien que le Qu\u00e9bec s’aligne g\u00e9n\u00e9ralement sur les r\u00e8gles f\u00e9d\u00e9rales, les taux d’imposition combin\u00e9s rendent les revenus passifs particuli\u00e8rement co\u00fbteux :<\/p>\n
\n- Certaines sources de revenus passifs peuvent \u00eatre soumises \u00e0 des taux combin\u00e9s sup\u00e9rieurs \u00e0 50 %.<\/li>\n
- La perte de la DAPE peut faire passer les taux d’imposition des entreprises actives de 12,2 % \u00e0 plus de 26,5 %.<\/li>\n<\/ul>\n
Cette dynamique rend indispensable une strat\u00e9gie fiscale proactive.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
Structures et strat\u00e9gies couramment utilis\u00e9es par les propri\u00e9taires d’entreprises au Qu\u00e9bec<\/h2><\/div>De nombreux professionnels constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 tirent parti de structures d’entreprise strat\u00e9giques pour att\u00e9nuer l’imposition des revenus passifs.<\/p>\n
Soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille (Holdcos)<\/h4>\n
Les soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille permettent :<\/p>\n
\n- De s\u00e9parer les risques li\u00e9s \u00e0 l’exploitation de l’entreprise<\/li>\n
- D’exercer un contr\u00f4le plus strat\u00e9gique sur les investissements<\/li>\n
- D’am\u00e9liorer la protection des cr\u00e9anciers<\/li>\n<\/ul>\n
R\u00e9gimes de retraite individuels (RRIs) et conventions de retraite (CRs)<\/h4>\n
Ils permettent de retirer des fonds des placements passifs tout en soutenant les objectifs de retraite futurs.<\/p>\n
Assurance vie d\u00e9tenue par une soci\u00e9t\u00e9<\/h4>\n
Cette strat\u00e9gie permet une accumulation fiscalement avantageuse et peut \u00eatre un outil puissant pour votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
En savoir plus sur l\u2019assurance vie d\u00e9tenue par une soci\u00e9t\u00e9.<\/a><\/p>\nPropri\u00e9t\u00e9s immobili\u00e8res<\/h4>\n
Les revenus provenant de biens immobiliers sont g\u00e9n\u00e9ralement passifs, \u00e0 moins qu’ils ne n\u00e9cessitent une activit\u00e9 de gestion importante.<\/p>\n
Posez-vous la question suivante : Votre structure d’entreprise actuelle prot\u00e8ge-t-elle votre patrimoine \u00e0 long terme ou l’expose-t-elle \u00e0 des risques ?<\/i><\/b><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Strat\u00e9gies pour r\u00e9duire l’impact fiscal : commencez d\u00e8s maintenant !<\/h2><\/div>Voici quelques mesures pratiques que vous pouvez prendre pour g\u00e9rer plus efficacement l’imposition des revenus passifs au Qu\u00e9bec :<\/p>\n
\n- Maintenez vos revenus passifs sous le seuil de 50 000 $. C’est le moyen le plus simple de pr\u00e9server la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises.<\/li>\n
- Utilisez vos comptes enregistr\u00e9s personnels de mani\u00e8re plus strat\u00e9gique. En conservant vos placements dans des REER ou des CELI, vous pouvez r\u00e9duire les revenus passifs g\u00e9n\u00e9r\u00e9s au sein de la soci\u00e9t\u00e9.<\/li>\n
- Optimisez le moment o\u00f9 vous versez des dividendes afin de maximiser les remboursements de l\u2019imp\u00f4t en main remboursable au titre de dividendes (IMRTD)<\/li>\n
- R\u00e9\u00e9valuez r\u00e9guli\u00e8rement les structures de votre entreprise afin de vous assurer qu’elles \u00e9voluent en fonction des b\u00e9n\u00e9fices de votre entreprise, des besoins de votre famille et des changements apport\u00e9s aux r\u00e8gles fiscales.<\/li>\n<\/ol>\n
Les revenus passifs sont tr\u00e8s int\u00e9ressants, mais sans la bonne approche, ils peuvent discr\u00e8tement miner votre succ\u00e8s durement acquis. Au Groupe St-Georges, notre \u00e9quipe de conseillers en gestion de patrimoine \u00e0 Montr\u00e9al<\/a> aide les entreprises qu\u00e9b\u00e9coises \u00e0 concevoir des structures d’entreprise qui prot\u00e8gent leur patrimoine aujourd’hui et soutiennent la croissance \u00e0 long terme de leur organisation.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>Comment l’inflation, la volatilit\u00e9 des march\u00e9s et les taux d’int\u00e9r\u00eat influent sur l’imposition des revenus passifs des soci\u00e9t\u00e9s<\/h2><\/div>La plupart des chefs d’entreprise consid\u00e8rent l’imposition des revenus passifs comme un ensemble de r\u00e8gles statiques. Mais la r\u00e9alit\u00e9 est la suivante : les conditions \u00e9conomiques influencent directement le montant des revenus passifs que votre soci\u00e9t\u00e9 per\u00e7oit, ainsi que le montant des imp\u00f4ts qu\u2019elle paie cons\u00e9quemment. Si vous n’adaptez pas votre strat\u00e9gie en fonction des fluctuations du march\u00e9, de l’inflation et des taux d’int\u00e9r\u00eat, vous risquez involontairement de faire passer votre soci\u00e9t\u00e9 dans des tranches d’imposition plus \u00e9lev\u00e9es ou de subir des r\u00e9cup\u00e9rations d’imp\u00f4t sur la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises.<\/p>\n
Hausse des taux d’int\u00e9r\u00eat = augmentation des revenus passifs (et augmentation de l’exposition fiscale)<\/h4>\n
Depuis 2022, les liquidit\u00e9s des entreprises plac\u00e9es dans des comptes d’\u00e9pargne \u00e0 taux d’int\u00e9r\u00eat \u00e9lev\u00e9 et des CPG ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des revenus d’int\u00e9r\u00eats nettement plus importants. Bien que cela semble positif, cela signifie \u00e9galement que de nombreuses SPCC se rapprochent plus rapidement que jamais du seuil de 50 000 dollars de revenus passifs. Une \u00e9tude de Statistique Canada a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que les revenus d’int\u00e9r\u00eats des entreprises ont augment\u00e9 de plus de 38 % entre 2021 et 2023 en raison des hausses de taux, ce qui signifie que davantage d’entreprises sont d\u00e9sormais expos\u00e9es \u00e0 la r\u00e9duction de la DAPE.<\/p>\n
La volatilit\u00e9 des march\u00e9s peut entra\u00eener des gains en capital impr\u00e9vus<\/h4>\n
La volatilit\u00e9 des march\u00e9s incite souvent les investisseurs \u00e0 r\u00e9\u00e9quilibrer leurs portefeuilles plus fr\u00e9quemment. Chaque vente peut g\u00e9n\u00e9rer des gains en capital r\u00e9alis\u00e9s, qui sont pris en compte dans le revenu de placement total. M\u00eame les investisseurs qui adoptent une strat\u00e9gie d’achat et de conservation \u00e0 long terme peuvent involontairement g\u00e9n\u00e9rer des gains lorsqu’ils changent de gestionnaire de portefeuille, modifient leurs mandats de placement ou se d\u00e9barrassent d’actifs sous-performants.<\/p>\n
L’inflation incite les entreprises \u00e0 conserver davantage de liquidit\u00e9s (mais \u00e0 un certain co\u00fbt)<\/h4>\n
L’inflation pousse les chefs d’entreprise \u00e0 conserver des r\u00e9serves de tr\u00e9sorerie plus importantes pour assurer la stabilit\u00e9 op\u00e9rationnelle. Mais plus vous d\u00e9tenez de liquidit\u00e9s, plus vous percevez d’int\u00e9r\u00eats et plus vous risquez de d\u00e9passer les limites d’imposition des revenus passifs.<\/p>\n
M\u00eame les bonnes nouvelles \u00e9conomiques peuvent r\u00e9duire discr\u00e8tement votre efficacit\u00e9 fiscale. Il est essentiel d’\u00eatre vigilant et d’adopter une strat\u00e9gie proactive.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
Quand devriez-vous retirer des fonds de votre soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise?<\/h2><\/div>L’une des questions les plus fr\u00e9quentes que nous posent les propri\u00e9taires d’entreprise qu\u00e9b\u00e9cois est la suivante : \u00ab Dois-je continuer \u00e0 investir dans ma soci\u00e9t\u00e9 ou commencer \u00e0 retirer des fonds ? \u00bb La r\u00e9ponse d\u00e9pend dans une certaine mesure des taux d’imposition, mais surtout du moment choisi, de la planification successorale, des besoins en tr\u00e9sorerie et de l’\u00e9volution \u00e0 long terme de votre patrimoine.<\/p>\n
Voici un cadre simple qui montre exactement comment les professionnels \u00e9valuent cette d\u00e9cision.<\/b><\/p>\n\n- \u00c9valuez votre exposition actuelle et future aux revenus passifs.<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Si votre soci\u00e9t\u00e9 approche r\u00e9guli\u00e8rement la limite de 50 000 $ du revenu de placement total, le transfert de fonds vers des REER, des CELI ou des fiducies peut vous permettre de conserver l’acc\u00e8s \u00e0 la d\u00e9duction pour petites entreprises. L’avantage \u00e0 long terme de conserver votre d\u00e9duction pour petites entreprises peut souvent l’emporter sur celui d’accro\u00eetre le portefeuille de votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
\n- R\u00e9fl\u00e9chissez \u00e0 votre strat\u00e9gie de retraite.<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
La plupart des entrepreneurs pr\u00e9voient de financer leur retraite principalement gr\u00e2ce aux actifs de leur entreprise. Cependant, la diversification des sources de retraite r\u00e9duit votre imposition \u00e0 long terme. Cela comprend un m\u00e9lange \u00e9quilibr\u00e9 de :<\/p>\n
\n- Retraits de l’entreprise<\/li>\n
- R\u00e9gimes enregistr\u00e9s (REER, RRI)<\/li>\n
- Investissements personnels<\/li>\n
- Prestations gouvernementales<\/li>\n<\/ul>\n
Une d\u00e9pendance excessive \u00e0 l’\u00e9gard de l’\u00e9pargne de l’entreprise peut entra\u00eener une hausse d\u00e9favorable de l’imp\u00f4t plus tard dans la vie.<\/p>\n
\n- \u00c9valuer vos objectifs en mati\u00e8re de planification successorale et familiale<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Les actifs de l’entreprise distribu\u00e9s au moment du d\u00e9c\u00e8s peuvent entra\u00eener une double imposition s’ils ne sont pas structur\u00e9s avec soin. C’est l\u00e0 que des strat\u00e9gies telles que le gel successoral, l’assurance-vie d\u00e9tenue par l’entreprise et les fiducies familiales offrent des avantages financiers.<\/p>\n
\n- N’oubliez pas la liquidit\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
Il peut \u00eatre plus avantageux sur le plan fiscal de retirer des fonds pendant les ann\u00e9es \u00e0 faible revenu ou les p\u00e9riodes de transition, comme la vente d’une clinique, un cong\u00e9 sabbatique ou l’approche de la retraite, plut\u00f4t que de les retirer plus tard, lorsque les tranches d’imposition personnelles sont plus \u00e9lev\u00e9es.<\/p>\n
Une strat\u00e9gie d’extraction bien planifi\u00e9e peut pr\u00e9server votre patrimoine, r\u00e9duire votre exposition fiscale et ajouter de la flexibilit\u00e9 \u00e0 votre vie et \u00e0 vos plans de retraite. T\u00e9l\u00e9chargez notre livre \u00e9lectronique pour entrepreneurs, un guide complet sur la gestion de patrimoine<\/a>.<\/p>\nEn tant que conseiller strat\u00e9gique en gestion de patrimoine, je sais \u00e0 quelle vitesse les revenus passifs peuvent perdre de leur valeur s’ils ne sont pas g\u00e9r\u00e9s avec une planification fiscale <\/a>ad\u00e9quate. Au Groupe St-Georges, nous aidons les propri\u00e9taires d’entreprises et les professionnels constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 du Qu\u00e9bec \u00e0 harmoniser leurs structures d’entreprise avec des strat\u00e9gies de gestion de patrimoine<\/a> \u00e0 long terme. Discutons ensemble des moyens de r\u00e9duire votre charge fiscale et de renforcer votre avenir financier.<\/p>\nN’h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter<\/a> ou \u00e0 compl\u00e9ter notre formulaire de demande de rencontre confidentielle gratuite<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>![\"Darren](\"https:\/\/thestgeorgesgroup.ca\/wp-content\/uploads\/2025\/05\/darren-st-georges-author.jpg\" "\\"darren-st-georges-author\\"")
<\/span><\/div><\/div><\/div>\u00c0 propos de l\u2019auteur<\/h4>\n
Conseiller principal chez Groupe St-Georges de Gestion de Capital Assante Lt\u00e9e, Darren St-Georges poss\u00e8de plus de 15 ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9rience en gestion de patrimoine \u00e0 Montr\u00e9al<\/a>. Au fil des ans, il a aid\u00e9 de nombreux clients, dont des dentistes, des professionnels de la sant\u00e9 et des propri\u00e9taires d\u2019entreprise, \u00e0 simplifier des questions financi\u00e8res complexes et \u00e0 atteindre leurs objectifs financiers. \u00c9paul\u00e9 d\u2019une \u00e9quipe de conseillers en gestion de patrimoine<\/a> aguerrie, Darren propose une approche personnalis\u00e9e. Sa mission est d\u2019utiliser son exp\u00e9rience et ses comp\u00e9tences pour apporter une tranquillit\u00e9 d\u2019esprit financi\u00e8re \u00e0 ses clients. Contactez Darren<\/a> pour obtenir des conseils en gestion de patrimoine<\/a> avis\u00e9s.<\/p>\n
En tant que propri\u00e9taire d’entreprise ou professionnel constitu\u00e9 en soci\u00e9t\u00e9 au Qu\u00e9bec, vous vous concentrez sur la croissance de votre entreprise, mais vous b\u00e2tissez \u00e9galement un h\u00e9ritage. Dans votre qu\u00eate quotidienne du succ\u00e8s, une question cruciale passe souvent inaper\u00e7ue : les revenus passifs de votre soci\u00e9t\u00e9 pourraient-ils nuire discr\u00e8tement \u00e0 votre strat\u00e9gie fiscale, compromettre votre avenir financier et vous co\u00fbter des dizaines de milliers de dollars chaque ann\u00e9e en imp\u00f4ts sur les revenus passifs ?<\/p>\n
La plupart des propri\u00e9taires d’entreprise ne r\u00e9alisent pas \u00e0 quel point les revenus de placement au sein d’une soci\u00e9t\u00e9 peuvent rapidement entra\u00eener une augmentation des imp\u00f4ts. Le minist\u00e8re des Finances du Canada<\/a> estime qu’environ 3 % des soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es sous contr\u00f4le canadien (soit environ 54 000 soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 l’\u00e9chelle nationale) gagnent suffisamment de revenus passifs pour d\u00e9clencher chaque ann\u00e9e la r\u00e9duction de la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises (DAPE). Les recherches du bureau du directeur parlementaire du budget<\/a> montrent \u00e9galement que les soci\u00e9t\u00e9s professionnelles sont beaucoup plus susceptibles de se retrouver dans cette cat\u00e9gorie d’imposition plus \u00e9lev\u00e9e sur les revenus passifs.<\/p>\n Expliquons cela de mani\u00e8re simple, claire et directe, afin que vous puissiez reprendre le contr\u00f4le de votre patrimoine d’entreprise.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Vous avez probablement accumul\u00e9 des b\u00e9n\u00e9fices non r\u00e9partis dans votre soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise. Peut-\u00eatre en avez-vous investi une partie. Mais voici le hic : tous les revenus ne sont pas trait\u00e9s de la m\u00eame mani\u00e8re.<\/p>\n Les revenus passifs sont class\u00e9s dans la cat\u00e9gorie des revenus de placement total et comprennent :<\/p>\n L’imposition des revenus passifs s’applique de mani\u00e8re tr\u00e8s diff\u00e9rente de celle des revenus d’entreprise actifs que votre soci\u00e9t\u00e9 tire de ses activit\u00e9s quotidiennes.<\/p>\n Selon le minist\u00e8re des Finances, les soci\u00e9t\u00e9s qui gagnent plus de 50 000 $ de revenus passifs par an peuvent perdre jusqu’\u00e0 15 % de leur efficacit\u00e9 fiscale globale, ce qui constitue un v\u00e9ritable frein \u00e0 leur croissance \u00e0 long terme.<\/p>\n Alors, qu’est-ce qui d\u00e9clenche cette p\u00e9nalit\u00e9 fiscale ?<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> La d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises<\/a> permet \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e sous contr\u00f4le canadien (SPCC) de b\u00e9n\u00e9ficier d’un taux d’imposition r\u00e9duit sur les premiers 500 000 $ de revenus d’entreprise actifs. Malheureusement, plus votre soci\u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e8re de revenus passifs, plus cet avantage dispara\u00eet. Voici comment :<\/p>\n Une fois que votre soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9passe le seuil de 50 000 $ de revenus passifs, la DAPE commence \u00e0 s’\u00e9roder.<\/p>\n Les r\u00e8gles f\u00e9d\u00e9rales clairement \u00e9nonc\u00e9es dans le cadre fiscal du gouvernement du Canada sur le revenu passif r\u00e9duisent votre limite de DAPE de\u00a05 $ pour chaque dollar de revenu passif sup\u00e9rieur \u00e0 50 000 $.\u00a0Une fois que le revenu passif atteint 150 000 $, la DAPE dispara\u00eet compl\u00e8tement.<\/p>\n Voici un exemple pour vous aider \u00e0 comprendre cette m\u00e9thode de calcul des imp\u00f4ts sur les revenus passifs :<\/b><\/p>\n Supposons que votre soci\u00e9t\u00e9 professionnelle m\u00e9dicale ou dentaire gagne 70 000 $ en revenus passifs :<\/p>\n Cela signifie que 100 000 $ de votre revenu d’entreprise actif seront d\u00e9sormais impos\u00e9s au taux g\u00e9n\u00e9ral plus \u00e9lev\u00e9 applicable aux soci\u00e9t\u00e9s, plut\u00f4t qu’au taux r\u00e9duit applicable aux petites entreprises.<\/p>\n Posez-vous la question suivante : votre strat\u00e9gie en mati\u00e8re de revenus passifs co\u00fbte-t-elle plus cher qu’elle ne rapporte ?<\/i><\/b><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> L’IMRTD existe pour garantir l’\u00e9quit\u00e9 entre les investissements personnels et ceux des entreprises en emp\u00eachant la double imposition. Le principe de base est le suivant :<\/p>\n Ce syst\u00e8me garantit que vous payez le montant correct d’imp\u00f4t sur les revenus de placement.<\/p>\n En tant qu’entreprise canadienne, vous devez tenir deux comptes :<\/p>\n Chacun d’eux permet de suivre le montant de l’imp\u00f4t remboursable que la soci\u00e9t\u00e9 peut r\u00e9clamer.<\/p>\n Comment ces remboursements sont-ils effectu\u00e9s ? L’Agence du revenu du Canada (ARC) <\/a>explique que lorsque votre soci\u00e9t\u00e9 verse des dividendes imposables, elle re\u00e7oit 38 1\/3 cents de remboursement d’imp\u00f4t pour chaque dollar de dividendes vers\u00e9s, jusqu’\u00e0 concurrence du solde de son IMRTD.<\/p>\n La strat\u00e9gie en mati\u00e8re de dividendes devient donc un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 de l’optimisation de l’efficacit\u00e9 fiscale de votre entreprise dans le cadre de vos efforts de planification patrimoniale int\u00e9gr\u00e9e<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> En tant qu’entrepreneur du Qu\u00e9bec, vos strat\u00e9gies de gestion de patrimoine<\/a> doivent \u00e9voluer en permanence, car vous \u00eates confront\u00e9 \u00e0 un environnement fiscal plus complexe que celui de vos homologues dans de nombreuses autres provinces.<\/p>\n Bien que le Qu\u00e9bec s’aligne g\u00e9n\u00e9ralement sur les r\u00e8gles f\u00e9d\u00e9rales, les taux d’imposition combin\u00e9s rendent les revenus passifs particuli\u00e8rement co\u00fbteux :<\/p>\n Cette dynamique rend indispensable une strat\u00e9gie fiscale proactive.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> De nombreux professionnels constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 tirent parti de structures d’entreprise strat\u00e9giques pour att\u00e9nuer l’imposition des revenus passifs.<\/p>\n Les soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille permettent :<\/p>\n Ils permettent de retirer des fonds des placements passifs tout en soutenant les objectifs de retraite futurs.<\/p>\n Cette strat\u00e9gie permet une accumulation fiscalement avantageuse et peut \u00eatre un outil puissant pour votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n En savoir plus sur l\u2019assurance vie d\u00e9tenue par une soci\u00e9t\u00e9.<\/a><\/p>\n Les revenus provenant de biens immobiliers sont g\u00e9n\u00e9ralement passifs, \u00e0 moins qu’ils ne n\u00e9cessitent une activit\u00e9 de gestion importante.<\/p>\n Posez-vous la question suivante : Votre structure d’entreprise actuelle prot\u00e8ge-t-elle votre patrimoine \u00e0 long terme ou l’expose-t-elle \u00e0 des risques ?<\/i><\/b><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Voici quelques mesures pratiques que vous pouvez prendre pour g\u00e9rer plus efficacement l’imposition des revenus passifs au Qu\u00e9bec :<\/p>\n Les revenus passifs sont tr\u00e8s int\u00e9ressants, mais sans la bonne approche, ils peuvent discr\u00e8tement miner votre succ\u00e8s durement acquis. Au Groupe St-Georges, notre \u00e9quipe de conseillers en gestion de patrimoine \u00e0 Montr\u00e9al<\/a> aide les entreprises qu\u00e9b\u00e9coises \u00e0 concevoir des structures d’entreprise qui prot\u00e8gent leur patrimoine aujourd’hui et soutiennent la croissance \u00e0 long terme de leur organisation.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> La plupart des chefs d’entreprise consid\u00e8rent l’imposition des revenus passifs comme un ensemble de r\u00e8gles statiques. Mais la r\u00e9alit\u00e9 est la suivante : les conditions \u00e9conomiques influencent directement le montant des revenus passifs que votre soci\u00e9t\u00e9 per\u00e7oit, ainsi que le montant des imp\u00f4ts qu\u2019elle paie cons\u00e9quemment. Si vous n’adaptez pas votre strat\u00e9gie en fonction des fluctuations du march\u00e9, de l’inflation et des taux d’int\u00e9r\u00eat, vous risquez involontairement de faire passer votre soci\u00e9t\u00e9 dans des tranches d’imposition plus \u00e9lev\u00e9es ou de subir des r\u00e9cup\u00e9rations d’imp\u00f4t sur la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises.<\/p>\n Depuis 2022, les liquidit\u00e9s des entreprises plac\u00e9es dans des comptes d’\u00e9pargne \u00e0 taux d’int\u00e9r\u00eat \u00e9lev\u00e9 et des CPG ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des revenus d’int\u00e9r\u00eats nettement plus importants. Bien que cela semble positif, cela signifie \u00e9galement que de nombreuses SPCC se rapprochent plus rapidement que jamais du seuil de 50 000 dollars de revenus passifs. Une \u00e9tude de Statistique Canada a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que les revenus d’int\u00e9r\u00eats des entreprises ont augment\u00e9 de plus de 38 % entre 2021 et 2023 en raison des hausses de taux, ce qui signifie que davantage d’entreprises sont d\u00e9sormais expos\u00e9es \u00e0 la r\u00e9duction de la DAPE.<\/p>\n La volatilit\u00e9 des march\u00e9s incite souvent les investisseurs \u00e0 r\u00e9\u00e9quilibrer leurs portefeuilles plus fr\u00e9quemment. Chaque vente peut g\u00e9n\u00e9rer des gains en capital r\u00e9alis\u00e9s, qui sont pris en compte dans le revenu de placement total. M\u00eame les investisseurs qui adoptent une strat\u00e9gie d’achat et de conservation \u00e0 long terme peuvent involontairement g\u00e9n\u00e9rer des gains lorsqu’ils changent de gestionnaire de portefeuille, modifient leurs mandats de placement ou se d\u00e9barrassent d’actifs sous-performants.<\/p>\n L’inflation pousse les chefs d’entreprise \u00e0 conserver des r\u00e9serves de tr\u00e9sorerie plus importantes pour assurer la stabilit\u00e9 op\u00e9rationnelle. Mais plus vous d\u00e9tenez de liquidit\u00e9s, plus vous percevez d’int\u00e9r\u00eats et plus vous risquez de d\u00e9passer les limites d’imposition des revenus passifs.<\/p>\n M\u00eame les bonnes nouvelles \u00e9conomiques peuvent r\u00e9duire discr\u00e8tement votre efficacit\u00e9 fiscale. Il est essentiel d’\u00eatre vigilant et d’adopter une strat\u00e9gie proactive.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> L’une des questions les plus fr\u00e9quentes que nous posent les propri\u00e9taires d’entreprise qu\u00e9b\u00e9cois est la suivante : \u00ab Dois-je continuer \u00e0 investir dans ma soci\u00e9t\u00e9 ou commencer \u00e0 retirer des fonds ? \u00bb La r\u00e9ponse d\u00e9pend dans une certaine mesure des taux d’imposition, mais surtout du moment choisi, de la planification successorale, des besoins en tr\u00e9sorerie et de l’\u00e9volution \u00e0 long terme de votre patrimoine.<\/p>\n Voici un cadre simple qui montre exactement comment les professionnels \u00e9valuent cette d\u00e9cision.<\/b><\/p>\n Si votre soci\u00e9t\u00e9 approche r\u00e9guli\u00e8rement la limite de 50 000 $ du revenu de placement total, le transfert de fonds vers des REER, des CELI ou des fiducies peut vous permettre de conserver l’acc\u00e8s \u00e0 la d\u00e9duction pour petites entreprises. L’avantage \u00e0 long terme de conserver votre d\u00e9duction pour petites entreprises peut souvent l’emporter sur celui d’accro\u00eetre le portefeuille de votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n La plupart des entrepreneurs pr\u00e9voient de financer leur retraite principalement gr\u00e2ce aux actifs de leur entreprise. Cependant, la diversification des sources de retraite r\u00e9duit votre imposition \u00e0 long terme. Cela comprend un m\u00e9lange \u00e9quilibr\u00e9 de :<\/p>\n Une d\u00e9pendance excessive \u00e0 l’\u00e9gard de l’\u00e9pargne de l’entreprise peut entra\u00eener une hausse d\u00e9favorable de l’imp\u00f4t plus tard dans la vie.<\/p>\n Les actifs de l’entreprise distribu\u00e9s au moment du d\u00e9c\u00e8s peuvent entra\u00eener une double imposition s’ils ne sont pas structur\u00e9s avec soin. C’est l\u00e0 que des strat\u00e9gies telles que le gel successoral, l’assurance-vie d\u00e9tenue par l’entreprise et les fiducies familiales offrent des avantages financiers.<\/p>\n Il peut \u00eatre plus avantageux sur le plan fiscal de retirer des fonds pendant les ann\u00e9es \u00e0 faible revenu ou les p\u00e9riodes de transition, comme la vente d’une clinique, un cong\u00e9 sabbatique ou l’approche de la retraite, plut\u00f4t que de les retirer plus tard, lorsque les tranches d’imposition personnelles sont plus \u00e9lev\u00e9es.<\/p>\n Une strat\u00e9gie d’extraction bien planifi\u00e9e peut pr\u00e9server votre patrimoine, r\u00e9duire votre exposition fiscale et ajouter de la flexibilit\u00e9 \u00e0 votre vie et \u00e0 vos plans de retraite. T\u00e9l\u00e9chargez notre livre \u00e9lectronique pour entrepreneurs, un guide complet sur la gestion de patrimoine<\/a>.<\/p>\n En tant que conseiller strat\u00e9gique en gestion de patrimoine, je sais \u00e0 quelle vitesse les revenus passifs peuvent perdre de leur valeur s’ils ne sont pas g\u00e9r\u00e9s avec une planification fiscale <\/a>ad\u00e9quate. Au Groupe St-Georges, nous aidons les propri\u00e9taires d’entreprises et les professionnels constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 du Qu\u00e9bec \u00e0 harmoniser leurs structures d’entreprise avec des strat\u00e9gies de gestion de patrimoine<\/a> \u00e0 long terme. Discutons ensemble des moyens de r\u00e9duire votre charge fiscale et de renforcer votre avenir financier.<\/p>\n N’h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter<\/a> ou \u00e0 compl\u00e9ter notre formulaire de demande de rencontre confidentielle gratuite<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Conseiller principal chez Groupe St-Georges de Gestion de Capital Assante Lt\u00e9e, Darren St-Georges poss\u00e8de plus de 15 ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9rience en gestion de patrimoine \u00e0 Montr\u00e9al<\/a>. Au fil des ans, il a aid\u00e9 de nombreux clients, dont des dentistes, des professionnels de la sant\u00e9 et des propri\u00e9taires d\u2019entreprise, \u00e0 simplifier des questions financi\u00e8res complexes et \u00e0 atteindre leurs objectifs financiers. \u00c9paul\u00e9 d\u2019une \u00e9quipe de conseillers en gestion de patrimoine<\/a> aguerrie, Darren propose une approche personnalis\u00e9e. Sa mission est d\u2019utiliser son exp\u00e9rience et ses comp\u00e9tences pour apporter une tranquillit\u00e9 d\u2019esprit financi\u00e8re \u00e0 ses clients. Contactez Darren<\/a> pour obtenir des conseils en gestion de patrimoine<\/a> avis\u00e9s.<\/p>\nCe qui est consid\u00e9r\u00e9 comme un revenu passif dans une soci\u00e9t\u00e9 et pourquoi cela est important<\/h2><\/span>
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La r\u00e9cup\u00e9ration de la d\u00e9duction accord\u00e9e aux petites entreprises (DAPE) : la p\u00e9nalit\u00e9 fiscale cach\u00e9e<\/h2><\/div>
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Imp\u00f4t en main remboursable au titre de dividendes (IMRTD) : comment r\u00e9cup\u00e9rer une partie de cet imp\u00f4t<\/h2><\/div>
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Le paysage fiscal des entreprises au Qu\u00e9bec : pourquoi cela ajoute-t-il une couche suppl\u00e9mentaire de complexit\u00e9?<\/h2><\/div>
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Structures et strat\u00e9gies couramment utilis\u00e9es par les propri\u00e9taires d’entreprises au Qu\u00e9bec<\/h2><\/div>
Soci\u00e9t\u00e9s de portefeuille (Holdcos)<\/h4>\n
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R\u00e9gimes de retraite individuels (RRIs) et conventions de retraite (CRs)<\/h4>\n
Assurance vie d\u00e9tenue par une soci\u00e9t\u00e9<\/h4>\n
Propri\u00e9t\u00e9s immobili\u00e8res<\/h4>\n
Strat\u00e9gies pour r\u00e9duire l’impact fiscal : commencez d\u00e8s maintenant !<\/h2><\/div>
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Comment l’inflation, la volatilit\u00e9 des march\u00e9s et les taux d’int\u00e9r\u00eat influent sur l’imposition des revenus passifs des soci\u00e9t\u00e9s<\/h2><\/div>
Hausse des taux d’int\u00e9r\u00eat = augmentation des revenus passifs (et augmentation de l’exposition fiscale)<\/h4>\n
La volatilit\u00e9 des march\u00e9s peut entra\u00eener des gains en capital impr\u00e9vus<\/h4>\n
L’inflation incite les entreprises \u00e0 conserver davantage de liquidit\u00e9s (mais \u00e0 un certain co\u00fbt)<\/h4>\n
Quand devriez-vous retirer des fonds de votre soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise?<\/h2><\/div>
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<\/span><\/div><\/div><\/div>\u00c0 propos de l\u2019auteur<\/h4>\n