7 stratégies de planification fiscale pour maximiser le patrimoine des dentistes du Québec

En tant que dentiste exerçant au Québec, votre principale source de création de richesse est fort probablement votre clinique dentaire. Mais même si vous en tirez un revenu substantiel, avez-vous réfléchi à la part que vous en conservez réellement ? Combien s’échappe chaque année en impôts qui auraient pu être optimisés ?

Lorsqu’on parle de planification fiscale efficace pour les dentistes, cela va bien au-delà de la simple identification des déductions annuelles. Cela exige une vision globale, intégrant structure corporative, stratégie de rémunération, gestion des revenus passifs et planification de transition, le tout dans une approche cohérente et adaptée à votre réalité.

Dans cet article, découvrez sept leviers clés de la planification fiscale des dentistes qui peuvent vous aider à réaliser des gains significatifs.

Si vous êtes incorporé, l’un des principaux avantages de cette structure est la possibilité de conserver des bénéfices à un taux d’imposition plus bas et de les réinvestir au fil du temps.

Selon les règles de Revenu Québec, le taux combiné fédéral-provincial pour les petites entreprises sur les premiers 500 000 $ de revenus actifs est substantiellement inférieur au taux marginal personnel maximal, un écart qui peut dépasser 30 points de pourcentage. Cette différence est le moteur de l’accumulation de richesse à long terme pour les professionnels incorporés.

La véritable valeur de votre société professionnelle ne réside pas seulement dans l’impôt économisé aujourd’hui. C’est l’effet de capitalisation qui découle de la conservation d’un capital plus important au sein de la société et de son déploiement stratégique au fil des années. En laissant croître le capital au sein de la société plutôt que de tout retirer personnellement, vous vous constituez un bassin de capital croissant qui peut financer de futurs investissements, l’expansion de votre cabinet ou votre retraite.

La clé réside dans l’intentionnalité. Se contenter de laisser les bénéfices non distribués s’accumuler sans plan de gestion ni stratégie de retrait clairs peut engendrer des problèmes par la suite, notamment en raison des règles sur les revenus d’investissement passifs, que j’aborde ci-dessous. Considérez votre société comme un outil financier actif, géré dans le cadre d’une stratégie globale de gestion de patrimoine.

La manière dont vous vous rémunérez au sein de votre société a un impact plus important sur votre situation financière que vous ne le pensez, et ce n’est pas une décision que l’on prend une fois pour toutes.

Le choix entre salaire et dividendes touche à :

• votre taux d’imposition personnel ;
• vos droits de cotisation à un REER ;
• vos obligations au titre du Régime de rentes du Québec ;
• au montant que vous laissez croître au sein de la société.

Aucun de ces facteurs ne reste inchangé d’une année à l’autre ; c’est pourquoi la composition de votre rémunération ne devrait pas non plus rester la même.

Le salaire crée des droits de cotisation à un REER ; cela est intéressant si vous souhaitez continuer à constituer une épargne-retraite à l’abri de l’impôt. Il déclenche également des cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), qui ont un coût mais génèrent des droits futurs. Les dividendes, en revanche, sont imposés différemment et ne s’accompagnent pas de cotisations au RRQ, mais ils ne génèrent pas non plus de droits de cotisation à un REER.

Il n’y a pas de réponse universelle quant aux meilleures stratégies fiscales pour les dentistes. Un dentiste qui réalise un chiffre d’affaires élevé et souhaite maximiser les bénéfices non répartis de son entreprise se retrouvera dans une situation différente de celle d’un dentiste qui a besoin d’un flux de trésorerie personnel plus important ou qui donne la priorité aux cotisations au REER avant la retraite.

Vous devez prendre ces décisions en toute connaissance de cause, en vous appuyant sur les chiffres actuels. Ne vous contentez pas de vous appuyer sur la répartition de l’année dernière, simplement parce qu’elle n’a pas posé de problèmes évidents.

Lorsque vos bénéfices non distribués commencent à s’accumuler, il est naturel de vouloir faire fructifier cet argent. Et c’est tout à fait possible. La possibilité de générer des revenus passifs au sein d’une société est l’un des avantages de cette structure. Mais attention, il existe un seuil qui peut vous prendre au dépourvu si vous ne faites pas attention.

En vertu des règles fédérales actuelles, dès que votre société génère plus de 50 000 $ de revenus de placement passifs au cours d’une année, vous commencez à perdre le droit à la déduction pour petites entreprises sur vos revenus professionnels actifs. La limite applicable aux petites entreprises est réduite de 5 $ pour chaque dollar de revenu passif au-delà de 50 000 $ et disparaît complètement lorsque les revenus passifs atteignent 150 000 $. Les règles provinciales du Québec s’ajoutent à cela.

En termes simples : si le portefeuille d’investissement de votre société prend suffisamment d’ampleur, les économies d’impôt qui ont rendu la constitution en société attrayante au départ peuvent commencer à s’éroder. Vos revenus professionnels pourraient commencer à être imposés au taux général plus élevé applicable aux sociétés plutôt qu’au taux des petites entreprises, ce qui est contraire à ce que vous aviez prévu lorsque vous avez opté pour la constitution en société.

Je ne suggère pas ici d’arrêter d’investir dans votre société, mais plutôt de le faire de manière réfléchie. Des stratégies telles que l’assurance-vie détenue par la société, certaines structures d’investissement qui reportent la reconnaissance des revenus passifs, ou la gestion prudente des distributions peuvent toutes vous aider. Travailler avec des conseillers spécialisés en planification de patrimoine pour dentistes, qui suivent ce seuil dans le cadre de votre planification continue, est la façon de garder une longueur d’avance.

Depuis le durcissement des règles relatives à l’impôt sur le revenu fractionné (IRF) en 2018, les dividendes versés à des membres de la famille qui ne participent pas de manière concrète et significative à l’entreprise sont généralement imposés au taux marginal le plus élevé, annulant tout avantage fiscal. Si votre société compte des membres de votre famille parmi ses actionnaires et que vous avez conçu sa structure conformément aux anciennes règles, demandez à votre conseiller en gestion de patrimoine de réexaminer la situation.

L’Agence du revenu du Canada (ARC) procède activement à des vérifications de ces arrangements et les conséquences d’une erreur sont très lourdes. Si elles sont mises en œuvre correctement et accompagnées d’une documentation adéquate, certaines stratégies de fractionnement du revenu peuvent encore être efficaces, mais elles doivent refléter ce que les règles stipulent réellement aujourd’hui, et non ce qu’elles autorisaient auparavant.

Même si la retraite ou la vente de votre cabinet semble lointaine, la structure actuelle de votre société déterminera le montant que vous conserverez lors de cette transition.

L’exonération des gains en capital pour les dentistes, officiellement appelée « exonération cumulative des gains en capital » (ECGC), est l’un des outils les plus intéressants dont disposent les professionnels constitués en société au Canada. Elle permet actuellement aux personnes admissibles de mettre à l’abri de l’impôt plus de 1,25 million de dollars issus de la vente d’actions de petites entreprises admissibles. En tant que dentiste vendant un cabinet prospère, cela peut représenter pour vous des économies de plusieurs centaines de milliers de dollars.

Il va sans dire que vous devez maintenir les conditions d’admissibilité au fil du temps ; vous ne pouvez pas vous précipiter dans les mois précédant la vente. Ces conditions concernent la durée de détention des actions, la nature des actifs au sein de la société et la proportion entre les actifs d’exploitation et les placements passifs. Si, au fil des ans, votre société s’est orientée vers la détention principalement de placements passifs, vous risquez de ne pas être admissible le moment venu.

C’est pourquoi il convient de prévoir la transition dès la constitution de votre société. Veiller à ce que votre société soit bien organisée sur le plan structurel, c’est-à-dire disposer d’une structure actionnariale adaptée, d’une composition d’actifs adéquate et d’une documentation bien tenue, fait partie intégrante d’une planification fiscale continue, et non d’une simple liste de contrôle de dernière minute. Une stratégie intégrée de planification patrimoniale qui intègre la préparation à la transition dans votre bilan annuel constitue le moyen le plus fiable de préserver cette exonération.

Les dentistes obtiennent de meilleurs résultats financiers en adoptant une approche intégrée. Chaque décision, qu’il s’agisse de votre rémunération, de la gestion de vos bénéfices non répartis ou de la structure de votre société, a un impact direct sur les autres aspects de votre patrimoine.

Votre choix de rémunération influence votre marge de cotisation au REER, elle-même liée à votre planification de la retraite. Le niveau de vos bénéfices non répartis détermine votre exposition aux seuils de revenus passifs, tandis que la composition de l’actif de votre société peut affecter votre admissibilité à l’exonération cumulative des gains en capital (ECGC). Tout est interreliés, et un changement dans un domaine peut avoir des conséquences dans un autre.

Travailler avec un conseiller en gestion de patrimoine stratégique qui comprend comment ces éléments s’articulent vous aide à prendre des décisions plus éclairées et à élaborer une stratégie qui soutient vos objectifs à long terme.

La planification fiscale de fin d’année pour les dentistes est le moment idéal pour tout mettre en place. Avant le 31 décembre, vous devriez savoir combien vous vous versez et sous quelle forme, comment vos bénéfices non répartis sont positionnés et investis, si vous approchez de seuils de revenus passifs, et si votre structure globale correspond toujours à vos objectifs.

Si des changements sont à prévoir, tels qu’une variation significative de vos revenus, l’arrivée d’un nouvel associé, le renouvellement d’un bail ou la perspective d’un départ à la retraite, intégrez-les dès maintenant dans votre planification, et non après la clôture de vos comptes de fin d’année.

Notre approche en matière de planification fiscale stratégique pour les dentistes ne repose ni sur des montages agressifs ni sur l’exploitation de failles. Notre mission est de vous guider pour que vous preniez des décisions réfléchies et éclairées en matière de structure, de rémunération, d’investissement et de transition, afin que vous conserviez davantage de vos revenus et puissiez les investir intelligemment, assurant ainsi votre sécurité financière à long terme.

Si vous êtes dentiste au Québec et que vous n’avez pas révisé votre stratégie fiscale et patrimoniale ces dernières années, vous passez probablement à côté d’économies potentielles. Ce n’est pas de votre faute. La planification fiscale optimale exige du temps, de la coordination et une connaissance que peu de dentistes peuvent gérer en plus de la gestion de leur cabinet.

C’est exactement pour cela que notre équipe de conseillers en gestion de patrimoine à Montréal est là.

Au Groupe St-George, nous accompagnons les professionnels de la dentisterie comme vous dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies de planification patrimoniale intégrées. Nous allons au-delà de la simple conformité fiscale annuelle pour aborder la situation dans son ensemble : comment vous vous rémunérez, comment votre société est structurée, comment vos placements sont gérés et comment votre cabinet sera éventuellement transféré.

Si vous souhaitez examiner de plus près l’état actuel de votre planification fiscale, n’hésitez pas à nous contacter. Nous pouvons vous aider à explorer des stratégies de gestion de patrimoine adaptées à la réalité des dentistes.