Sommaire
Obtenez votre livre électronique gratuit
Guide de la gestion de patrimoine pour entrepreneurs
Stratégies de planification fiscale pour les dentistes disposant de bénéfices non distribués
Gérer votre cabinet dentaire au moyen d’une société professionnelle vous offre plus de contrôle sur vos revenus que la plupart des professionnels salariés. Ce contrôle peut s’avérer précieux, mais seulement si vous l’utilisez de façon délibérée. La planification fiscale ne doit pas se limiter à la facture fiscale en cours. Elle doit vous aider à gérer les flux financiers entre votre entreprise et vos finances personnelles, tout en gardant à l’esprit vos objectifs à long terme.
La constitution en société n’élimine pas l’impôt. Elle modifie le moment et la façon dont l’impôt est payé. Les bénéfices non distribués, les décisions en matière de rémunération et la structure d’investissement influencent tous votre flexibilité future, surtout à l’approche de la retraite ou d’un départ de la pratique.
Comprendre les flux financiers au sein de votre entreprise
Les flux financiers au sein d’une entreprise de soins dentaires sont relativement simples :
- Des revenus de pratique sont gagnés
- Les frais d’exploitation sont payés
- L’impôt sur les entreprises est prélevé
- Les bénéfices restants deviennent des bénéfices non distribués
- Vous décidez du montant que vous souhaitez retirer à titre personnel
Les décisions clés en matière de planification interviennent aux étapes quatre et cinq. Combien conservez-vous? Combien vous versez-vous? Et sous quelle forme?
Chacun de ces choix a un impact sur :
- Votre trésorerie personnelle
- Votre capacité à investir
- Votre stratégie d’endettement
- Votre planification de retraite
Si ces décisions sont prises chaque année de manière indépendante, sans tenir compte des objectifs à long terme, votre planification devient réactive.
Salaire ou dividendes : choisir comment se rémunérer
L’une des questions les plus fréquentes que se posent les dentistes est de savoir s’ils devraient se verser un salaire ou des dividendes. La réponse est rarement absolue.
Voici une façon utile d’aborder la question : le salaire est souvent utilisé lorsque vous souhaitez accumuler des droits de cotisation à un REER et maintenir des cotisations de retraite régulières, alors que les dividendes sont souvent utilisés lorsque vous souhaitez bénéficier d’une certaine souplesse quant à la manière et au moment où vous retirez vos revenus. Dans de nombreux cas, la bonne réponse est un mélange qui correspond à vos besoins en matière de trésorerie, à votre endettement et à la façon dont vous envisagez de financer votre retraite.
Le salaire permet de :
- Créer des droits de cotisation à un REER
- Contribuer au Régime de rentes du Québec (RRQ)
- Être déductible pour l’entreprise
- Améliorer la capacité d’emprunt personnelle
- Permettre l’utilisation d’un régime de retraite individuel (RRI)
Les dividendes permettent de :
- Éviter de devoir cotiser au RRQ
- Simplifier la gestion administrative
- Offrir une flexibilité quant au moment de la réception du revenu
- Réduire la dépendance aux mécanismes de paie
Une approche mixte est souvent la plus appropriée. Mais la décision ne doit pas reposer uniquement sur les économies d’impôts annuelles. La rémunération affecte le calcul des prestations d’invalidité, l’accumulation de l’épargne-retraite et la liquidité à long terme. Elle peut également influencer l’admissibilité à un prêt hypothécaire, la stabilité des revenus déclarés et la manière dont certaines prestations d’assurance sont évaluées.
Par exemple, un dentiste qui ne se verse que des dividendes pendant de nombreuses années pourrait se rendre compte plus tard que ses droits de cotisation à un REER sont limités. Inversement, un dentiste qui se verse un salaire élevé sans raison stratégique pourrait augmenter inutilement ses dépenses salariales. L’approche appropriée dépend de votre situation personnelle, de votre endettement, des besoins familiaux et de votre horizon de retraite.
Une fois que vous avez décidé comment vous rémunérer, la question suivante se pose naturellement : qu’advient-il du surplus qui reste au sein de la société ?
Bénéfices non répartis : quels sont les bénéfices que vous conservez et pour quelle raison ?
Les bénéfices non répartis constituent l’un des principaux avantages de la constitution en société. Ils peuvent vous aider à différer l’imposition de votre revenu personnel et vous offrir une plus grande souplesse en matière de planification. Cependant, les bénéfices non distribués ne sont utiles que si vous avez un plan pour les utiliser.
Les bénéfices non répartis peuvent servir à :
- Adoucir votre revenu personnel pendant les années de faible production
- Préparer la modernisation de votre équipement ou de nouveaux investissements
- Constituer une réserve de liquidités en vue d’une future transition
- Soutenir les investissements à long terme au sein de l’entreprise
Le risque est de laisser les bénéfices non distribués s’accumuler sans orientation précise. Les revenus de placements passifs au sein d’une entreprise sont imposés différemment des revenus actifs d’entreprise, et ils peuvent réduire l’accès à la déduction accordée aux petites entreprises (DAPE) une fois certains seuils dépassés. Avec le temps, une accumulation excessive peut également compliquer la vente ou la restructuration du cabinet.
La clé est dans l’intention. Demandez-vous : pourquoi est-ce que je retiens ce montant? Quel est son rôle dans mon plan élargi? Si vous ne pouvez pas répondre à ces questions clairement, les bénéfices non répartis ne vous servent peut-être pas.
Investir au sein de l’entreprise ou à l’extérieur
Lorsque vous réinvestissez vos bénéfices de manière réfléchie, la décision suivante consiste à déterminer où placer ces actifs. Conserver vos investissements au sein de l’entreprise peut s’avérer efficace, mais cela peut aussi vous amener à placer une part trop importante de votre patrimoine sous le même toit que celui de votre cabinet.
Pour y réfléchir, il peut être utile de se poser trois questions :
- Liquidité : si vous aviez besoin de fonds pour un achat personnel, un congé ou une opportunité, dans quelle mesure pourriez-vous y accéder facilement sans perturber votre plan?
- Concentration : quelle part de votre patrimoine dépend déjà de la clinique, de sa trésorerie et de sa valeur de vente éventuelle?
- Transition : si vous prévoyez de réduire vos heures de travail, d’engager un associé ou de vendre votre cabinet dans les cinq à dix prochaines années, les actifs détenus au sein de l’entreprise faciliteront-ils ou compliqueront-ils cette transaction?
De nombreux dentistes bénéficient de la constitution d’un patrimoine en couches. Certains actifs restent au sein de l’entreprise pour assurer une croissance à long terme. D’autres sont progressivement placés en dehors de l’environnement du cabinet afin d’accroître la flexibilité et de réduire la dépendance à l’égard d’un seul résultat, tels que le moment et la valeur de la vente du cabinet.
Il n’existe pas de répartition unique et correcte. L’objectif est d’éviter de s’en tenir à une seule approche pendant des années sans la réexaminer. À mesure que les bénéfices non distribués augmentent, la meilleure structure est généralement celle qui garde vos options ouvertes.
Stratégie d’endettement et discipline en matière de trésorerie
La planification fiscale va de pair avec votre structure d’endettement et vos décisions en matière de trésorerie.
En début de carrière, les prêts de la clinique, le financement d’équipements et les prêts hypothécaires personnels déterminent souvent vos priorités. À ce stade, la stabilité prime généralement sur l’optimisation. Le remboursement des dettes les plus importantes et le maintien d’un niveau d’endettement gérable peuvent améliorer votre flexibilité bien plus que de simples ajustements fiscaux mineurs.
À mesure que les bénéfices non répartis augmentent, la question est de savoir s’il faut accélérer le remboursement de la dette ou conserver le capital pour l’investir. Une manière pratique d’évaluer cette décision consiste à examiner :
- La pression sur la trésorerie : pouvez-vous absorber un mois moins occupé sans stress?
- L’exposition aux taux d’intérêt : vos coûts d’emprunt sont-ils stables ou variables?
- Les besoins de liquidités : avez-vous besoin de fonds accessibles pour les impôts, le réinvestissement ou des objectifs personnels?
- L’horizon temporel : envisagez-vous de réduire vos heures de travail ou de vous retirer d’ici cinq à dix ans?
Les déséquilibres courants comprennent :
- Des bénéfices non distribués importants alors que votre trésorerie personnelle semble serrée
- Un remboursement agressif de la dette sans réserve suffisante
L’objectif est l’alignement. Lorsque les décisions en matière de dette, d’investissement et de rémunération s’inscrivent dans le même plan, vous gagnez en flexibilité.
Préparer les retraits avant la retraite
L’une des erreurs les plus courantes commises par les dentistes, et par plusieurs entrepreneurs d’ailleurs, est d’attendre les dernières années d’exercice pour réfléchir à la manière dont les bénéfices non distribués seront retirés.
Si la planification des retraits est reportée, vous risquez de vous retrouver confronté à :
- D’importantes obligations fiscales dans un délai très court
- Une flexibilité limitée dans la conception des revenus de retraite
- Une dépendance excessive à l’égard de la vente du cabinet
Une approche plus réfléchie commence bien des années plus tôt. Un retrait progressif, un calendrier stratégique des dividendes et une planification coordonnée des investissements peuvent réduire les chocs fiscaux et assurer des revenus de retraite plus réguliers.
La planification fiscale, en ce sens, ne concerne pas l’année en cours. Il s’agit de préparer l’entreprise et le particulier à une transition éventuelle.
Exemple : Deux dentistes, deux résultats |
|
|---|---|
| Prenons l’exemple de deux dentistes qui exercent depuis un nombre d’années similaire et dont les revenus sont comparables.
Le Dr Gagnon conserve la majeure partie de l’excédent au sein de la société, mais ne planifie jamais vraiment comment il sera distribué. Les dividendes sont déclarés de manière irrégulière, principalement en fin d’année, pour répondre à des besoins immédiats ou à des considérations fiscales. À l’approche de la retraite, un solde important s’est accumulé, mais il n’existe aucune stratégie claire pour les retraits. La vente de la clinique devient le principal moyen de dégager de la valeur, et son calendrier commence à dicter les décisions personnelles. Le Dr Roy conserve également ses bénéfices au sein de la société, mais revoit régulièrement la situation. Au fil du temps, il ajuste sa rémunération, met en place un système de dividendes mesurés et se constitue progressivement un patrimoine tant au sein de l’entreprise qu’à l’extérieur. À l’approche de la retraite, l’accent est mis sur la régularisation des revenus plutôt que sur le retrait total des fonds de l’entreprise en une seule fois. Les deux dentistes ont travaillé dur et bâti des cabinets de grande valeur. La différence est que le Dr Roy dispose d’une plus grande flexibilité quant au moment et à la manière de se retirer. Le Dr Gagnon dépend davantage d’un événement unique survenant au bon moment et au bon prix. |
|
Exemple : Deux dentistes, deux résultats |
|
|---|---|
| Prenons l’exemple de deux dentistes qui exercent depuis un nombre d’années similaire et dont les revenus sont comparables.
Le Dr Gagnon conserve la majeure partie de l’excédent au sein de la société, mais ne planifie jamais vraiment comment il sera distribué. Les dividendes sont déclarés de manière irrégulière, principalement en fin d’année, pour répondre à des besoins immédiats ou à des considérations fiscales. À l’approche de la retraite, un solde important s’est accumulé, mais il n’existe aucune stratégie claire pour les retraits. La vente de la clinique devient le principal moyen de dégager de la valeur, et son calendrier commence à dicter les décisions personnelles. Le Dr Roy conserve également ses bénéfices au sein de la société, mais revoit régulièrement la situation. Au fil du temps, il ajuste sa rémunération, met en place un système de dividendes mesurés et se constitue progressivement un patrimoine tant au sein de l’entreprise qu’à l’extérieur. À l’approche de la retraite, l’accent est mis sur la régularisation des revenus plutôt que sur le retrait total des fonds de l’entreprise en une seule fois. Les deux dentistes ont travaillé dur et bâti des cabinets de grande valeur. La différence est que le Dr Roy dispose d’une plus grande flexibilité quant au moment et à la manière de se retirer. Le Dr Gagnon dépend davantage d’un événement unique survenant au bon moment et au bon prix. |
|
Erreurs courantes de planification fiscale commises par les dentistes
Lorsque nous examinons la planification fiscale des entreprises avec des dentistes, certains schémas reviennent souvent :
La recherche d’économie d’impôt à court terme
Les décisions sont prises principalement dans le but de réduire l’impôt de l’année en cours, sans vérifier leur incidence sur les revenus de retraite, la liquidité ou les futurs retraits.
La conservation des bénéfices sans stratégie
Les excédents s’accumulent dans l’entreprise simplement parce que c’est possible, et non parce qu’ils sont affectés à un objectif précis, tels que le réinvestissement, la transition ou l’investissement à long terme.
Le maintien de la même répartition salaire-dividende pendant trop longtemps
Une stratégie de rémunération qui avait du sens en début de carrière n’est jamais révisée, même lorsque vos dettes, votre niveau de revenu ou votre situation familiale ont changé.
La concentration excessive
Une grande partie du patrimoine se retrouve liée à un seul environnement : la clinique, la société et ses investissements, avec une diversification limitée ailleurs.
La planification tardive du retrait
La planification des retraits est reportée aux dernières années, ce qui concentre les coûts fiscaux et limite la flexibilité dans la structuration de la transition.
Ces problèmes résultent rarement d’une seule mauvaise décision. Ils proviennent généralement d’un manque de coordination au fil du temps.
Pourquoi est-ce important pour la suite de votre plan?
La façon dont vous gérez la rémunération, les bénéfices non distribués, les investissements et l’endettement au sein de votre entreprise a des répercussions bien au-delà de votre facture fiscale. Elle influe sur la résilience de vos finances en période de ralentissement, sur le degré d’indépendance de votre patrimoine personnel par rapport à votre cabinet, ainsi que sur l’étendue des choix qui s’offriront à vous lorsque vous déciderez de réduire vos heures ou de prendre votre retraite.
La planification fiscale fait partie de la gestion de patrimoine, ce n’est pas une démarche distincte. Elle est la plus efficace lorsqu’elle soutient la structure que vous avez mise en place et prépare le terrain pour l’avenir.
Au Groupe St-Georges, nous considérons la planification fiscale, la rémunération et les bénéfices non distribués comme faisant partie d’un même ensemble. Nous collaborons étroitement avec votre comptable, votre notaire ou votre avocat, ainsi qu’avec d’autres spécialistes, afin de nous assurer que la manière dont vous vous rémunérez, conservez vos bénéfices, investissez et gérez vos dettes soutient le mode de vie que vous vous construisez.
En tant que conseillers en gestion de patrimoine, notre rôle consiste à coordonner la planification de l’entreprise et la planification personnelle au moyen de services de gestion de patrimoine, afin que vos décisions au sein de l’entreprise restent en adéquation avec vos objectifs à long terme. Contactez-nous si vous souhaitez vérifier si votre structure actuelle et votre planification fiscale correspondent toujours à votre situation actuelle et à vos objectifs pour la retraite.
